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Mentions légales

Article 1 - Objet du site

Le présent site appartient à Nicolas Dufeuille et est consacré à sa passion et son métier. Il a pour vocation :
- d'informer sur l’actualité commerciale relative aux produits des marques représentées ;
- d’informer sur l’actualité de la société ;
- de présenter les différents produits des gammes de bateaux de plaisance.

Article 2 - Traitement des données à caractère personnel

Dieppe Nautic SARL s'engage à ne pas faire un usage contraire à la législation en vigueur en la matière des données à caractère personnel que vous pourriez lui fournir.
Les données à caractère personnel que la SARL Dieppe Nautic collecte auprès de vous sont les suivantes :
EMail, Nom, Prénom, Adresse, Code Postal, Ville, Telephone, Port d'attache
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Les données à caractère personnel qui vous concernent sont destinées à Dieppe Nautic SARL
Le responsable du traitement des données à caractère personnel vous concernant est :
Carine Dufeuille
La communication Dieppe Nautic :
02 35 84 13 80


Toutes questions concernant le traitement de ces données personnelles doivent être envoyées par demande écrite adressée à Dieppe Nautic, 9 rue de l'ancien port, 76370 Martin-Eglise, et si vous justifiez de votre identité, en joignant à votre demande une copie de votre carte d'identité, vous pouvez obtenir, gratuitement, la communication des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
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Article 4 - Limite de responsabilité de Dieppe Nautic SARL

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Article 5 - Propriété intellectuelle

5.1 - Droits d'auteur

Le présent site est une œuvre de Nicolas Dufeuille, qui en est l'auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par lui-même pour à des fins de loisir.


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Les marques citées par Dieppe Nautic SARL sur le présent site le sont avec l'autorisation de leurs titulaires.
La reproduction, l'utilisation, l'imitation, l'apposition, la suppression ou la modification de ces marques sans l'autorisation préalable de ou de leurs titulaires constitue le délit de contrefaçon puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-10).

Article 6 - Lien hypertexte et référencement

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Article 7 - Modifications des informations légales du site

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Conception et mise en ligne du site et réalisation : Nicolas Dufeuille

 

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