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Mentions légales
Article 1 -
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Le présent site
appartient à Nicolas Dufeuille et est consacré à sa passion et son métier. Il a
pour vocation :
- d'informer sur l’actualité commerciale relative aux produits des marques
représentées ;
- d’informer sur l’actualité de la société ;
- de présenter les différents produits des gammes de bateaux de plaisance.
Article 2 -
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Nautic SARL
Le responsable du traitement des données à caractère personnel vous concernant
est :
Carine Dufeuille
La communication Dieppe Nautic :
02 35 84 13 80
Toutes questions concernant le traitement de ces données personnelles doivent
être envoyées par demande écrite adressée à Dieppe Nautic, 9 rue de l'ancien
port, 76370 Martin-Eglise, et si vous justifiez de votre identité, en joignant à
votre demande une copie de votre carte d'identité, vous pouvez obtenir,
gratuitement, la communication des données à caractère personnel vous concernant
ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes,
incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la
communication ou la conservation est interdite.
En cas de changement des données qui vous sont propres, vous êtes tenu d'en
avertir par écrit Dieppe Nautic SARL.
Article 3 –
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Article 4 -
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donnés à titre informatif.
Article 5 -
Propriété intellectuelle
5.1 - Droits
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Les marques citées par Dieppe Nautic SARL sur le présent site le sont avec
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La reproduction, l'utilisation, l'imitation, l'apposition, la suppression ou la
modification de ces marques sans l'autorisation préalable de ou de leurs
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et de 300 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L
716-10).
Article 6 -
Lien hypertexte et référencement
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interdits sans l'autorisation expresse et écrite de Dieppe Nautic SARL
Article 7 -
Modifications des informations légales du site
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Crédits
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